Déposée le 7 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Systems SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Systems SA domicilié(e) 2 quai Michelet – 3, avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 192 030 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque DELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSTOM Power Systems SA, société anonyme - 2 quai Michelet – 3, avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389192030
Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Inscription le 3 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484343 - Publication au BOPI 2008-11-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2001 n°2193567 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°183922 - Publication au BOPI 1995-04-03
Inscription le 3 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484344 - Publication au BOPI 2008-11-03
Inscription le 6 mars 2001 - Changement d'adresse n°331173 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Changement de dénomination n°331175 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Changement de dénomination n°331174 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 6 mars 2001 - Changement de dénomination n°331172 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 16 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537993 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2011 n°2459270 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-06
Machines notamment condenseurs et réchauffeurs pour turbines thermiques ou nucléaires, dégazeurs d'eau d'alimentation de chaudières, chaudières de machines notamment de turbines, turbines autres que pour véhicules terrestres.Services d'installation, de maintenance, de réparation des machines précitées. Travaux d'ingénieurs, études techniques, établissement de plans
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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